Informations légales
Le présent site est édité par la société Aqua Confort Rhône, EURL au capital social de 15 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro RCS Lyon 448 927 610, SIRET 448 927 610 00018, numéro de TVA intracommunautaire FR 33 448927610.
Gérant : M. Fabrice Rivière.
Siège social : 27 rue de Marseille, 69007 Lyon, France.
Téléphone : 04 72 80 43 66.
Email : [email protected].
Le site est hébergé par la société o2switch SAS, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.
Le directeur de la publication du site est M. Fabrice Rivière, en sa qualité de gérant d'Aqua Confort Rhône.
Aqua Confort Rhône est titulaire d'une assurance de responsabilité civile professionnelle et d'une assurance de responsabilité décennale, conformément à l'article 1792 du Code civil, couvrant ses travaux de plomberie et de chauffage. Une garantie de parfait achèvement s'applique durant l'année suivant la réception des travaux.
L'ensemble des textes, photographies de chantiers et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive d'Aqua Confort Rhône, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
Nos travaux de plomberie sont réalisés conformément au DTU 60.1 et nos installations de chauffage au DTU 65. Les installations gaz font l'objet d'une attestation de conformité Qualigaz. L'entreprise bénéficie de la qualification RGE QualiPAC pour l'installation de pompes à chaleur, éligibles aux aides à la rénovation énergétique. L'entretien annuel des chaudières est réalisé conformément à la réglementation en vigueur.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Lyon seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.